Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZETAPON
Numéro de dépôt :
1520894
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/1999
Présentation de la marque ZETAPON
Déposée le 20 mars 1989 par OBERTELLI JOSEPH ANTOINE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZETAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZETAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETAPON est expirée depuis le 20 mars 1999.
OBERTELLI JOSEPH ANTOINE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36